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Réglementation cosmétique européenne: Vrai du faux

Je me suis retrouvée plusieurs fois à lire des commentaires sous des vidéos ou des articles, et certains m'ont fait lever les yeux au ciel. Notamment des : "Non mais cette marque là, elle teste sur les animaux et ce n'est pas bien". Et je me suis rendu compte qu'un certain règlement européen sur les cosmétiques était passé à l'as concernant la beauty sphère. Et je trouve ça assez navrant, tout comme le fait qu'on s'acharne sur certaines marques de cosmétiques, alors qu'elles ont fait partie des marques pionnières pour trouver une alternative aux tests sur animaux.









Bref, aujourd'hui, l'article va être assez blabla et réglementation. Je vais essayer de faire quelque chose de claire, et compréhensible, ce qui n'est pas toujours facile avec les textes de loi. Et parler surtout avant tout des tests sur les animaux dans l'Union Européenne, et uniquement l'Union Européenne. Et pour les marques de cosmétique qui fabriquent dans l'Union Européenne.

Réglementation européenne: pour qui ? Pour quoi ?


Avant toute chose, certaines réglementations ont été mises en place, notamment pour que l'ensemble des pays de l'Union Européenne ait le même langage en ce qui concerne les normes de certains produits, ou d'échanges commerciaux, etc. En fait, le but est d'avoir une loi valable pour tous les pays de l'Union Européenne. Cette loi étant le "minimum" applicable, dirons nous pour les pays, mais chaque pays membre reste libre de renforcer ou non cette réglementation.

Pour ce qui concerne la réglementation des produits cosmétiques, il existe un règlement nommé de son joli petit nom facilement retenu N° 1223/2009. Mise en place en 2009, celui-ci a connu quelques (et le mot est faible) modifications, mises à jour, ou ajouts (c'est selon). La dernière en date datant de 2014, au moment où j'écris cet article, bien entendu. 

Enregistrement des cosmétiques


Pour faire un bref résumé (mais je t'invite à lire les quelques articles que j'ai listés à la fin de celui-ci), l'Europe a mis en place quelques réglementations qui sont "obligatoires".  Je le mets entre guillemet, car, comme partout, il y a toujours des marques qui ne veulent pas jouer le jeu et qui préfèrent attendre l'amende (mais les grandes marques sont généralement dans les clous, par rapport à leur image).

Source

Il faut notamment lorsque l'on créé un produit cosmétique, réaliser un DIP. Mais quèsaco ? Un DIP est un Dossier d'Information sur le Produit. Celui-ci est conservé par le fabricant, afin qu'en cas de contrôle, il puisse être montré aux autorités. 

Ce petit DIP est un document important, puisqu'il permet de démontrer que l'ensemble des "tests sécuritaires" ont été faits : la formule qualitative et quantitative du produit (savoir ce que le produit contient, en résumé sa recette); les propriétés physico-chimiques et données de stabilité du produit (être sure que le produit ne va pas bouger au cours du temps, par exemple un liquide qui s'évapore, ou dont la réaction deviendrait, par exemple, toxique); la qualité microbiologique (permet de connaître le développement de micro-organismes et ainsi mettre la limite d'utilisation, et oui, il ne faut pas jouer avec les dates de péremption en maquillage); les impuretés, traces et informations concernant le matériau d'emballage (exemple des produits dangereux, ou au contraire très écologique); l'utilisation normale et prévisible du produit (Un rouge à lèvres est sensé s'appliquer sur les lèvres, on s'attend dont à le trouver sur les lèvres. C'est peut-être idiot à lire, mais c'est pour éviter les abus. Par exemple, le rouge à lèvres n'est pas sensé s'utiliser comme une crème hydratante sur le visage); l'exposition aux substances (certaines substances peuvent interagir avec la peau, de façon bénéfique ou non, il est donc important d'évaluer tout ça et de montrer justement l'absence d'ingrédients toxiques), le profil toxicologique des substances (bah oui, une crème anti-ride qui t'empoisonne ce n'est pas top); les effets indésirables et effets indésirables graves (acnés, allergies, rougeurs, ... Ça ressemble assez aux effets secondaires que l'on peut lire sur certains médicaments); les informations sur le produit cosmétique.
Bref, pour résumer, tout cela doit être réalisé afin de produire un cosmétique sans, ou tout du moins avec peu de risque (le risque 0 n'existant pas). Et pour cela, il existe des laboratoires indépendants des marques, qui réalisent ces tests sur demande de la marque. L'indépendance permettant d'éviter les "trucages" des résultats.


Test sur animaux : info ou intox ?

Et je te vois venir, avec le test sur les animaux. Les méchants laboratoires testent sur les animaux, des produits cosmétiques. Et bien non plus depuis le 11 MARS 2013. Oui, oui, cela fait maintenant plus de 3 ans.

Source

Et oui, tu as bien lu. L'Union Européenne a décrété que les tests sur animaux, notamment pour les produits chimiques étaient largement suffisants, et que l'on pouvait utiliser les résultats pour les produits cosmétiques, lorsque le dit produit était déjà testé (j'entends par là l'ingrédient, et non pas le produit final). Car on avait, je cite, pas besoin de réitérer des expériences qui aboutiraient au même résultat.

Bon OK, mais si le produit n'a jamais été testé ? Et bien l'Homme (oui, avec un grand H, c'est volontaire) pour une fois à fait preuve de créativité et a trouvé des alternatives aux tests sur les animaux, en utilisant notamment, des peaux humaines issues par exemples de la chirurgie, et qui permet d'effectuer ces tests (c'est un des tests alternatifs parmi tant d'autres). Ainsi, il n'est plus nécessaire de réaliser des tests, et ceux-ci sont même interdits sur les animaux pour les produits cosmétiques (j'insiste un peu, je crois sur l'interdiction). 

Donc à l'heure actuelle, tout produit cosmétique fabriqué sur le sol européen ne peut pas être testé sur les animaux, selon cette réglementation. Mais, les autorités ont quand même prévu une case au cas où. En effet, si le dit cosmétique peut représenter un potentiel danger pour les consommateurs, et j'entends par là d'ordre de la santé publique (pas un bouton hein, quelque chose de plus grave), elles peuvent décider que le cosmétique doit être testé sur animaux. Mais, encore une fois, seulement dans ce cadre précis, et pas juste au bon vouloir des autorités. Je pense d'ailleurs prochainement te présenter, si cela t'intéresse, la version française de cette réglementation. Et bien oui, il faut bien adopter un minimum les lois de l'UE aux pays membres.

J'espère d'ailleurs que l'interdiction pour les produits cosmétiques finiront par s'étendre à d'autres domaines où les tests sur animaux sont encore autorisés.

J'espère t'avoir éclairé sur cette réglementation, et ne pas t'avoir perdu en chemin...

Pour en savoir plus:



Voici quelques sites où tu peux mener ta petite enquête si cela t'intéresse :

  • l'Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des produits de santé (ANSM)
  • l'Union Européenne, et sa réglementation (bon courage à toi si tu lis l'ensemble de la réglementation ici );
  • Question/réponse sur la réglementation des produits cosmétiques (document téléchargeable): là 

Si tu connais d'autres sources fiables (et j'insiste sur le fiable), laisses les dans les commentaires, j'irai voir avec plaisir.

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